Vers une nouvelle hausse du Smic au printemps
Dans une note de conjoncture publiée le 15 mars 2023 (en pièce jointe), l’Insee augure dune nouvelle augmentation du Smic au printemps prochain. Durée du […]
Actualités sociales
Accidents du travail : les derniers arrêts en bref
Dans cette sélection d’arrêts, nous traitons de la faute inexcusable de l’employeur, des réserves qu’il peut émettre, du préjudice d’agrément, de la prescription de l’action […]
DOETH : les Urssaf notifient aux entreprises concernées les effectifs de l’année 2022
Dans un communiqué publié le 14 mars, le réseau des Urssaf annonce que les effectifs de l’année 2022 sont actuellement notifiés aux entreprises de 20 salariés […]
Mises à jour
Les rubriques assiette générale, allègements généraux, exonérations zonées, exonération aide à domicile, exonérations heures supplémentaires et complémentaires, avantages en nature et frais professionnels ont été actualisées.
L’intersyndicale conserve sa détermination et invite à poursuivre la mobilisation aujourd’hui
A l’issue une nouvelle journée de mobilisation réussie qui a réuni 1,7 millions de manifestants dans le pays selon la CGT (dont 450 000 à […]
Congrès CFE-CGC : François Hommeril candidat à sa réélection
“Je me représente pour un troisième mandat”, a annoncé sans surprise François Hommeril, président de la CFE-CGC, aux journalistes de l’Association des journalistes de l’information […]
La retraite des réformes passe le cap de la commission mixte paritaire
Après de longues heures d’échanges et de discussion, les 14 députés et sénateurs réunis hier en commission mixte paritaire (CMP) ont abouti à un accord […]
La réforme des retraites passe le cap de la commission mixte paritaire
Après de longues heures d’échanges et de discussion, les 14 députés et sénateurs réunis hier en commission mixte paritaire (CMP) ont abouti à un accord […]
Quelles circonstances peuvent être prises en compte pour apprécier la gravité d’une faute ?
Quelles sont les différentes qualifications d’une faute disciplinaire ? En vertu de son pouvoir de direction, l’employeur peut prononcer le licenciement d’un salarié en raison […]