TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites – Traitement fiscal
TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites – Traitement fiscal (identifiant juridique BOI-TVA-CHAMP-60-30; publié le 14/05/2025)
Actualités fiscales
TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites – Principes et définitions
TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites – Principes et définitions (identifiant juridique BOI-TVA-CHAMP-60-10; publié le 14/05/2025)
TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites
TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites (identifiant juridique BOI-TVA-CHAMP-60; publié le 14/05/2025)
TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites – Cas particuliers
TVA – Champ d’application et territorialité – Offres composites – Cas particuliers (identifiant juridique BOI-TVA-CHAMP-60-40; publié le 14/05/2025)
RES – Taxe sur la valeur ajoutée – Champ d’application et territorialité – Qualification des opérations réalisées à l’aide de jetons non fongibles dits « NFT » au regard des règles de la TVA
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IR – Réduction d’impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital d’entreprises de presse
IR – Réduction d’impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital d’entreprises de presse (identifiant juridique BOI-IR-RICI-370; publié le 12/05/2025)
IF – Taxe foncière sur les propriétés bâties – Base d’imposition – Abattements spéciaux – Logements sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
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IR – Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu – Calcul du prélèvement – Taux du prélèvement – Taux déterminé pour le foyer fiscal
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IR – Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu – Calcul du prélèvement – Actualisation du prélèvement – Modulation – Mise en œuvre du taux ou des acomptes modulés
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