Actualités sociales

Cancer au travail : quel accompagnement pour l’entreprise ?

160 000 personnes atteintes d’un cancer ont une activité professionnelle au moment du diagnostic. Comment l’entreprise peut-elle gérer ce type de situation ? Quel rôle lui est […]

Quelles sont les conditions d’emploi d’un jeune en job d’été ?

Quel type de contrat peut être conclu pour un job d’été ?  L’employeur qui embauche un jeune pour un job d’été peut conclure un contrat […]

L’acceptation d’une modification du contrat de travail doit être claire et non équivoque

Dans un arrêt du 14 juin 2023, la Cour de cassation se montre rigoureuse sur l’exigence d’une acceptation claire et non équivoque de la modification […]

Montant de la cotisation intempéries BTP pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024

Un arrêté du 30 mai 2023 fixe, pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 : Charges sociales A la une (brève) 22/06/2023 Montant […]

L’usage privé d’un véhicule mis à disposition par un tiers constitue un avantage en nature

Des salariés d’une entreprise bénéficient d’une mise à disposition permanente d’un véhicule dont ils font un usage tant privé que professionnel. Ils versent pour cela […]

Pro-A : extension d’un avenant dans le secteur de l’agriculture

L’avenant n° 8 du 13 juillet 2022 à l’accord national en agriculture du 2 juin 2004 sur la formation professionnelle tout au long de la […]

Geoffroy Roux de Bézieux dresse le bilan de son mandat marqué par les crises

Un mandat marqué par les crises. Elu en 2018, Geoffroy Roux de Bézieux, qui quitte la présidence de l’organisation patronale le 6 juillet prochain, a […]

Partage de la valeur : la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale amende le projet de loi

La commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a achevé lundi soir l’examen du projet de loi transcrivant l’accord national interprofessionnel sur le partage de […]

Les textes sociaux à l’ordre du jour de la session extraordinaire du Parlement

Un décret du 19 juin 2023 fixe la liste des textes qui seront examinés lors de la session extraordinaire du Parlement qui débutera le 3 […]