Les résultats du Baromètre 2023 de France Num sont publiés !
Partager la page TPE/PME et numérique Publié le 02 octobre 2023 – Direction de l’information légale et administrative (Première ministre) France Num publie chaque année […]
Actualités professionnelles
Une tentative de suicide survenue en raison du travail constitue un accident du travail
Image 1Crédits: H_Ko – stock.adobe.com Un salarié, en conflit avec sa direction, a tenté de mettre fin à ses jours sur son lieu de travail […]
Handicap : un guide en faveur de l’apprentissage aménagé
Partager la page Alternance Publié le 28 septembre 2023 – Direction de l’information légale et administrative (Première ministre) Afin de développer et de promouvoir l’apprentissage […]
Seule l’infraction commise par un représentant légal peut entraîner la condamnation de la société
Image 1Crédits: Kateryna – stock.adobe.com Une commune a confié l’exploitation d’une station d’épuration à une société. Une plainte a été déposée, contre la commune et […]
Réforme des retraites : ce qu’il faut savoir
Image 1Crédits: fizkes – stock.adobe.com Âge de départ à la retraite et retraite progressive Report de l’âge de départ à la retraite et de l’âge […]
La Cour de cassation ouvre la porte à l’acquisition de congés payés pendant un arrêt maladie
Afin de se mettre en conformité avec le droit de l’Union européenne (UE), la Cour de cassation a rendu le 13 septembre 2023 plusieurs arrêts dans lesquels […]
Il est possible désormais d’acquérir des congés payés pendant un arrêt maladie
Partager la page Ressources humaines Publié le 20 septembre 2023 – Direction de l’information légale et administrative (Première ministre) Afin de se mettre en conformité […]
Les dispositifs de retraite anticipée du travailleur handicapé évoluent
Image 1Crédits: Andrey Popov – stock.adobe.com Dans le cadre de la réforme des retraites, les dispositifs de retraite anticipée ont été modifiés. Mises à part […]
Résiliation « en 3 clics » : application et étapes
Les contrats de consommation et d’assurance pouvant être conclus par voie électronique doivent pouvoir être résiliés par le consommateur en 3 clics. Entreprendre.Service-Public.fr vous présente les […]