Ma mère m’a donné un terrain il y a quelques années. L’acte comportait une clause de retour conventionnel pour le cas où je viendrais à décéder avant elle. Je souhaite vendre ce bien, est-ce possible ?


Ma mère m’a donné un terrain il y a quelques années. L’acte comportait une clause de retour conventionnel pour le cas où je viendrais à décéder avant elle. Je souhaite vendre ce bien, est-ce possible ?

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